Les Oustalets

vin-ci, sarl

Présentation de la marque Les Oustalets

Déposée par voie électronique le 13 avril 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) vin-ci auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Oustalets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) vin-ci domicilié(e) 1 Rue du Bouc - 67500 - Hagueneau - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 346 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. thierry boguet domicilié(e) 76 AVENUE jean Giono - 04100 - MANOSQUE - France.

La marque Les Oustalets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Oustalets arrivera à expiration en date du 13 avril 2027.

vin-ci a également déposé les autres marques suivantes : LITTLE FROG , Terra provença , J. DE LAVRIGNAC , OSMANN